Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIGITAL COSY
DIGITAL COSY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3466195
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2026
DIGITAL COSY de DIGITAL COSY

Présentation de la marque DIGITAL COSY

Déposée le 29 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL COSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGITAL COSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL COSY domicilié(e) 13-15 RUE LOUIS KERAUTRET BOTMEL - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 146 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque DIGITAL COSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGITAL COSY arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

DIGITAL COSY a également déposé les autres marques suivantes : POUR TOUS , DIGITAL COSY , POUR TOUS , ProjoPourTous.com


DIGITAL COSY, Société par actions simplifiée à associé unique - 13-15 RUE LOUIS KERAUTRET BOTMEL - 35000 - RENNES - France - SIREN 519146096


PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 17 avril 2007 - retrait partiel n°452610 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 7 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640178 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-07

Inscription le 29 mars 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°697363 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2016 n°2631520 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2016-11-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; agendas électroniques, appareils d'enseignement audiovisuel ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; cassettes audio et/ou vidéos pré-impressionnées, supports d'enregistrement numériques, Cédéroms pré-impressionés ; baladeurs ; appareils pour la navigation des véhicules (ordinateurs de bord) logiciels (programmes enregistrés) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Articles de lunetterie.

Services de gestion des affaires commerciales, en particulier gestion de services de vente au détail en ligne pour les tiers, à savoir services de recherche de produits, de gestion des stocks, de traitement des transactions et de facturations, services de gestion des réclamations et des demandes des clients dans le cadre d'un magasin en ligne, services de gestion des retours et de gestion et d'aide administrative dans la création sur mesure de magasins en ligne, suivi de gestion des données sur les clients et les marchandises, saisi, suivi (contrôle) et gestion des commandes des clients ; gestion des stocks ; services de gestion des ressources de l'entreprise et d'intégration des systèmes. Services rendus dans le cadre du commerce de détail d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; agendas électroniques, appareils d'enseignement audiovisuel ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; cassettes audio et/ou vidéos pré-impressionnés, supports d'enregistrement numériques, Cédéroms pré-impressionés ; baladeurs ; appareils pour la navigation des véhicules (ordinateurs de bord) logiciels (programmes enregistrés) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; articles de lunetterie ; ceintures abdominales ; appareils pour massages esthétiques ; appareils de gymnastique ; appareils de massage ; fauteuils pour massage, tondeuses, caves à vins, lampes, meubles y compris de jardinage. Agence d'import-export. Publicité. Location de machines et d'appareils de bureau. Direction d'entreprise industrielle et commerciale. Démonstration de produits. Services de vente aux enchères.

Affaires monétaires ; affaires financières, services de crédit, services de financement, services de paiement par acomptes, services d'informations financières. Services d'assurances, informations en matière d'assurance, tous les services précités étant en relation avec la vente de produits et équipements électroniques et de bien-être.

Services d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils d'enseignement, de fauteuils pour massage, d'appareils pour massages esthétiques et d'appareils de télécommunication ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils d'enseignement, de fauteuils pour massage, d'appareils pour massages esthétiques et d'appareils de télécommunication.